Déclaration Accessibilité Numérique

Chez L’Arbre Vert, nous souhaitons que chacun et chacune puisse naviguer facilement sur notre site www.arbrevert.fr, quels que soient ses besoins ou sa situation.

Nous nous engageons à améliorer en continu l’accessibilité de nos services numériques, conformément à l’article 47 de la loi n°2005-102 du 11 février 2005.

Où en sommes-nous aujourd’hui ?

Le site www.arbrevert.fr n’est pas encore conforme au Référentiel général d’amélioration de l’accessibilité (RGAA 4.1).
Un audit complet est en préparation et sera effectué sur l'année 2026. Les résultats seront publiés sur cette page.

Notre démarche

• Évaluer : un audit d’accessibilité va être réalisé prochainement pour identifier les points bloquants.

• Informer : cette déclaration sera mise à jour régulièrement, pour que vous puissiez suivre nos avancées.

Si vous rencontrez des difficultés

Si vous ne parvenez pas à accéder à une information ou à une fonctionnalité du site, nous vous invitons à nous le signaler :

• par email : serviceconso.fr@sodalisgroup.com

• par téléphone : 0800 085 330

• via notre formulaire de contact

Nous vous répondrons dans les meilleurs délais et, si besoin, nous vous proposerons une alternative accessible.

Voies de recours

Si vous constatez un défaut d’accessibilité qui vous empêche d’accéder à un contenu et que vous n’obtenez pas de réponse satisfaisante de notre part, vous pouvez :

• utiliser le formulaire en ligne du Défenseur des droits

• appeler le 09 69 39 00 00

• ou écrire (sans affranchissement) à :

Défenseur des droits
Libre réponse 71120
75342 Paris CEDEX 07

Déclaration établie le 18 septembre 2025.
Elle sera mise à jour après réalisation de l’audit d’accessibilité.