Responsable du site

NOVAMEX S.A. Société anonyme au capital de 2 500 000 € dont le siège social est au Moulin Saint Pierre - Les Taillades - CS 20154 - FR 84304 CAVAILLON CEDEX, Immatriculé au registre des commerces et sociétés d' Avignon sous le numéro B 337 796 064 - N° de siret : 337 796 064 00059 - N° de TVA Intracommunautaire: FR 07 337 796 064.

Président : Marco PETRELLI

Tél : +33 (0) 4 90 78 70 70 Fax : +33 (0) 4 90 78 70 61

Site Web : www.arbrevert.fr

Pour nous contacter, utilisez de préférence le formulaire de contact du site en cliquant ici.

Site édité par

NOVAMEX S.A.

Le Moulin Saint Pierre - Les Taillades - CS 20154

FR 84304 CAVAILLON CEDEX

RCS AVIGNON B 337 796 064

Tél : +33 (0) 4 90 78 70 70 - Fax : +33 (0) 4 90 78 70 61

Conception - Création- Réalisation

Unami

Face 45 quai de Dion Bouton

FR 92800 PUTEAUX

Site hébergé par

NFrance SARL

4 rue Kennedy

FR 31000 TOULOUSE

R.C.S. TOULOUSE B 425 052 941

Tél : +33 (0) 5 34 455 500

La création de liens vers le site www.arbrevert.fr

Tout lien hypertexte pointant vers le contenu du site doit faire l'objet d'une autorisation de la direction de la publication. Cette autorisation ne s'applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre ou à l'ordre public.

Droit d'accès et de modification des données vous concernant

L'utilisateur est informé que ses données personnelles recueillies par NOVAMEX dans le cadre des formulaires de contacts, formulaires d'inscription à la newsletter, jeux , enquête ou tout autre questionnaire font l'objet d'un traitement par NOVAMEX. Par "Information Personnelle", il faut entendre toute information qui permet d'identifier une personne. Il s'agira le plus souvent d'un nom, d'une adresse, d'un numéro de téléphone ou d'une adresse électronique.

Les informations recueillies sont tenues strictement confidentielles et sont destinées à l'usage exclusif de la société NOVAMEX.

Certaines informations spécifiques demandées dans les formulaires en ligne sont obligatoires.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 (articles 38 à 43 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés), vous pouvez exercer votre droit d'accès aux informations et le cas échéant votre droit de rectification ou de retrait des informations vous concernant en écrivant à NOVAMEX : CS 20154 - FR 84304 CAVAILLON CEDEX France.

Le site arbrevert.fr a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL sous le numéro 1365768.

Afin de mieux vous servir, nous devons être en mesure de mémoriser certains des paramètres qui nous sont communiqués par votre ordinateur.

Les cookies sont des programmes qui ne permettent pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.

Les cookies qui resteront sur votre ordinateur sont uniquement destinés a vous éviter de devoir fournir chaque fois des informations que vous nous avez déjà communiquées à une date antérieure. Il vous est possible de supprimer ces cookies, le cas échéant.

Il vous est aussi possible de vous opposer à l'enregistrement de cookies d'une manière générale en désactivant cette fonction de votre navigateur dans les préférences de celui-ci.

Sécurité et confidentialité sur le réseau

Bien que nous mettions en œuvre tous les moyens pour assurer la sécurité et la confidentialité sur le réseau, des messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés par des personnes malveillantes. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie. Assurez-vous de ne pas divulguer d'informations personnelles ou confidentielles inutiles, sensibles ou provenant de tiers.

De plus, l'indication de la provenance des messages électroniques que nous recevons peut être falsifiée.

Pour obtenir plus de renseignements sur les procédures à suivre dans le cadre de ce type problème qui reste malgré tout rare, veuillez prendre contact avec NOVAMEX SA par écrit.

Droit des marques

Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs reproduits sur le site sont protégés au titre du droit des marques. La reproduction ou la représentation de tout ou partie d'un des signes précités est strictement interdite et doit faire l'objet d'une autorisation écrite préalable du titulaire de la marque.

Utilisation des informations du site www.arbrevert.fr et droits d'auteur

L'utilisation de tout document provenant du site www.arbrevert.fr n'est autorisée qu'à titre d'information pour un usage privé. Toute utilisation qui pourrait être effectuée à d'autres fins est expressément interdite. La société NOVAMEX SA s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site www.arbrevert.fr, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Il appartient à tout visiteur du site de vérifier éventuellement l'information par d'autres moyens, y compris en contactant la société. La société NOVAMEX SA décline toute responsabilité :

•pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site www.arbrevert.fr ;

•pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site www.arbrevert.fr ;

et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu'elles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site www.arbrevert.fr ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site www.arbrevert.fr et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de la société NOVAMEX SA ou de ses fournisseurs, ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site www.arbrevert.fr .

La reproduction de tous documents publiés sur le site www.arbrevert.fr est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdite.

Toutes les marques citées sur le site www.arbrevert.fr appartiennent à leurs sociétés respectives. Tous les produits, logos, images et plus généralement objets multimédia et textes cités dans les pages du site www.arbrevert.fr sont la propriété de leur marque respective. Les photographies reproduisant les produits ne sont pas contractuelles.

Plus généralement, les pages, le contenu des pages ainsi que la structure de notre site sont protégés par le droit d´auteur. Toute reproduction, adaptation, traduction, stockage bénéficie d’une protection par le droit d´auteur.

Liens hypertextes vers d'autre sites Web

Les pages de ce site Internet contiennent des liens hypertexte vers d´autres sites Internet exploités par des tiers à NOVAMEX. Cette dernière en ignore le contenu et facilite simplement l’accès à ces sites Internet sans assumer aucune responsabilité de quelque nature que ce soit quant à leur contenu.

Informations techniques

Le site www.arbrevert.fr est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés d'ordre technique.

Pour des raisons de maintenance la société NOVAMEX SA ou tout prestataire dûment habilité agissant pour le compte de la société NOVAMEX SA pourront temporairement interrompre à tout moment le site www.arbrevert.fr.

 

Merci de votre visite ! En poursuivant votre navigation, vous acceptez l'utilisation des cookies pour personnaliser votre visite et vous assurer une meilleure expérience sur notre site.